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Marques déposées par Direction Régionale SNCF (EPIC
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METRORHIN METRO-RHIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METRORHIN METRO-RHIN
Direction Régionale SNCF (EPIC)

Numéro de dépôt :
1591637
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2000
METRORHIN METRO-RHIN de Direction Régionale SNCF (EPIC

Présentation de la marque METRORHIN METRO-RHIN

Déposée le 9 mai 1990 par Direction Régionale SNCF (EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METRORHIN METRO-RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Direction Régionale SNCF (EPIC), domicilié(e) 3, bld du Président Wilson, 67083 STRASBOURG-CEDEX - France.

La marque METRORHIN METRO-RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRORHIN METRO-RHIN est expirée depuis le 9 mai 2000.

Direction Régionale SNCF (EPIC a également déposé les autres marques suivantes : ALSAPLUS ALSA+


Direction Régionale SNCF (EPIC) - 3, bld du Président Wilson, 67083 STRASBOURG-CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Transport de personnes ou de marchandises, en particulier transport à courte et moyenne distance ayant comme origine ou comme destination un site rhénan